J.O. 252 du 30 octobre 2003
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Texte paru au JORF/LD page 18565
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Arrêté du 22 octobre 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
NOR : DEVE0320348A
Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 22 octobre 2003, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter :
Les usagers
M. André Haus, en remplacement de M. Marc Granier.
M. Pierre Roux, en remplacement de M. Jean Fluchere.